RGPD
Présentation
Any fournit les fonctionnalités nécessaires pour construire une application respectant les exigences de confidentialité et de sécurité des données des utilisateurs.
Concept
La plateforme Any, à elle seule, ne peut pas garantir la conformité aux réglementations de protection des données.
La conformité dépend également des procédures organisationnelles et des pratiques d’utilisation mises en place autour du produit.
Ces procédures définissent notamment :
- Comment les données personnelles doivent être collectées, traitées et stockées
- Comment les droits des personnes concernées sont gérés (accès, suppression, portabilité, etc.)
- Quelles mesures de sécurité doivent être appliquées pour protéger l’intégrité et la confidentialité des données.
La combinaison de la plateforme et de ces processus internes est indispensable pour assurer une conformité complète.
Gérer les exigences de confidentialité des données avec Any
Droit d'accès et droit à l'information
L’audit de Any permet de retrouver facilement les informations suivantes et de les exporter en vue d’un reporting :
- Toutes les actions effectuées sur un document (recherche, visualisation, téléchargement, modification, approbation, etc.)
- La date précise à laquelle chaque action a été réalisée
- La version du document dans laquelle l’action a été exécutée
La piste d’audit peut être consultée pour un document en particulier ou pour l’ensemble des actions réalisées par un utilisateur donné.
Any permet d’identifier les informations personnelles contenues dans les documents (via la recherche plein texte), mais ne permet pas de les traiter (anonymiser, supprimer, etc.).
Droit à la portabilité
Any propose une fonctionnalité d’export d’archives permettant d’exporter un ensemble de documents. Cet export peut résulter d’une requête sélectionnant l’ensemble des contenus liés à une personne.
L’export est généré sous la forme d’un fichier ZIP contenant :
- les documents.
- un fichier au format CSV regroupant toutes les métadonnées des documents exportés.
Droit de rectification
Any fournit une fonctionnalité de modification des métadonnées en masse. Cette fonction permet de mettre à jour un jeu de métadonnées sur un ensemble de documents (par exemple : le résultat d’une requête).
Droit à l'effacement / Anonymisation
Il est possible de supprimer un document ou un ensemble de documents depuis :
- une vue.
- un dossier.
- une requête.
- une room.
La suppression peut également être effectuée via les API REST, l’API Java ou CMIS.
Lorsque des informations personnelles doivent être supprimées sans effacer les documents, il est possible d’utiliser le mass update, comme expliqué au paragraphe Droit à l’effacement / Anonymisation.
Des informations personnelles peuvent être stockées dans les index de l’application. Leur suppression nécessite des opérations spécifiques sur Elasticsearch.
Gestion des durées de conservation
Définir des durées de rétention : Any permet de configurer la durée de rétention de chaque document.
Déclencher des purges automatiques : Pour les documents en rétention, il est possible de les traiter via des jobs ou batchs qui analysent les documents ayant atteint la fin de leur période de rétention. Un traitement peut alors leur être appliqué (par exemple, l’effacement des données personnelles) en déclenchant un cycle de vie chargé d’exécuter les actions appropriées.
Tracer les suppressions : l'audit de Any permet de tracer toutes les actions effectuées sur les documents.
Privacy by design
Any est conçu pour :
- limiter l’accès aux données par défaut.
- permettre l’application des bonnes pratiques de sécurité (via les différents modules de configuration de la sécurité).
- intégrer des mécanismes de purge, d’anonymisation et de gestion des durées de conservation.
Pour limiter l’accès aux données à caractère personnel, certaines bonnes pratiques doivent être respectées.
Il est nécessaire d’utiliser, pour les utilisateurs et les groupes, une métadonnée de type « Utilisateur / Groupe », afin de réduire l’exposition des données personnelles.
Ce mécanisme ne conserve que le login de l’utilisateur et n’indexe que ce login dans la recherche full‑text : le nom complet n’est jamais indexé.
Dans la configuration des formulaires, les métadonnées de type utilisateur / groupe sont gérées automatiquement : il n’est pas possible de sélectionner une datalist ou de choisir une autre métadonnée utilisateur à stocker.
Le filtrage par facette reste possible : le nom complet de l’utilisateur est résolu à la volée lors de l’affichage.
D’un point de vue utilisateur, le login n’est jamais affiché : seul le nom complet apparaît, que ce soit dans les métadonnées ou dans les informations d’audit mais seul le login est stocké.